Commune de Beaujeu
menu
home
Bienvenue
Histoire
Patrimoine
Marché
Tourisme
Horaires et Contact
Service Titres d'identité
Secrétariat : Horaires et contact
Vie municipale
Les élus du Conseil Municipal
Prochaine réunion de Conseil Municipal
Délibérations et procès-verbaux
Les services
Intercommunalité
Marchés publics
Publications
Vie pratique
Carte d'identité et passeport
Démarches administratives
Environnement
Urbanisme
Numéros d'urgence
Salles municipales
Les Permanences
Santé
Musée Marius Audin
Présentation du musée
Exposition à la Maison du terroir beaujolais
Programmation culturelle
Vie sociale et éducative
Services sociaux
Aides et soins à domicile
Portage de repas
Etablissements scolaires
RYTHME SCOLAIRE et PÉRISCOLAIRE des écoles publiques
Petite enfance
Assistantes maternelles
Accueil de loisirs
Logement
Culture - loisirs
Vie associative
La médiathèque
Sports - Loisirs - Activités
Conscrits
Les Sarmentelles
Calendrier des manifestations
Actualités
Agenda
Galeries de photos
Liste des délibérations et délibérations
Accueil
/
Vie municipale
/
Délibérations et procès-verbaux
/
Liste des délibérations et délibérations
27/07/2026
Liste des délibérations et délibérations
Pièces jointes
file_download
Liste des délibérations et délibérations CM 20260727.pdf (PDF - 8.57Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
×
❮
❯
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes